Copropriété et Division en volume : Ce que chaque propriétaire devrait savoir

Copropriété et Division en volume : Ce que chaque propriétaire devrait savoir

16 octobre 2023 0 Par Jules

Vous possédez un bien en copropriété ou envisagez d’en acquérir un ? Sachez que la notion de « division en volume » pourrait jouer un rôle important dans la gestion de votre patrimoine. En tant que propriétaires, vous pourriez y être confrontés, que ce soit lors de l’achat d’un nouveau bien ou pendant la gestion de votre propriété actuelle. 

Dans cet article, découvrez tout ce que vous devez savoir sur la copropriété et la division en volume

 

Comprendre la division en volume d’une copropriété

Dans une copropriété, la division en volume est une technique juridique qui permet de partager les parties de chaque propriétaire en volumes tridimensionnels et non pas en lots, comme dans la copropriété classique.

Avec la division en volume en copropriété, chaque propriétaire détient ainsi un volume défini dans l’espace avec ses propres limites physiques et juridiques, plutôt que de posséder un lot comprenant des parties privatives et des parts de parties communes.

 

Les implications juridiques de la division en volume en copropriété

Avec une copropriété en division en volume, les enjeux juridiques évoluent. 

Chaque volume est considéré comme une propriété distincte, avec son propre titre de propriété et donc, ses propres obligations et droits. Cela peut impacter les aspects financiers, les responsabilités en matière d’entretien ou encore les modalités d’usage de l’espace.

Pour la partie juridique, vous pouvez notamment faire appel à un géomètre-expert. Il pourra vous aider dans la division en volume de votre copropriété, en garantissant l’exactitude et la légalité de la délimitation des espaces privatifs et communs. 

Il joue également un rôle clé en matière de documentation juridique, de résolution de litiges et d’accompagnement continu des propriétaires, assurant une gestion sécurisée et conforme des biens immobiliers dans le respect des normes légales en vigueur.

 

La gestion des espaces communs dans la division en volume d’une copropriété

Dans une copropriété divisée en volume, la gestion des parties communes devient une affaire à part entière.

Les espaces tels que les couloirs, les ascenseurs ou les installations techniques doivent faire l’objet d’une attention et d’une gestion particulière, souvent matérialisée par la création d’une entité juridique dédiée. Cette entité, que ce soit une association ou une autre forme, aura la charge de gérer ces espaces et d’assurer leur entretien, avec une répartition des coûts entre tous les propriétaires des volumes concernés.

 

Pour conclure, le domaine de la copropriété est riche et varié, et la division en volume y introduit une dimension supplémentaire. 

En tant que propriétaire dans une copropriété division en volume, vous devez être vigilants et informés afin de naviguer habilement dans ces subtilités juridiques et pratiques. Assurez-vous de bien comprendre les implications de la division en volume en copropriété, de peser les avantages et les inconvénients, et surtout, de vous entourer de professionnels compétents pour gérer au mieux vos biens immobiliers.